Thèmes principaux sur indemnites conseiller municipal

indemnites conseiller municipal adjoint  •  indemnites conseiller municipal avec delegation  •  indemnites conseiller municipal delegue  •  indemnites conseiller municipal 2013  • 

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Saint Georges sur Baulche, conseil municipal du 09 03 2010

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point 12 de l'ordre du jour, Révision des indemnités du maire et des adjoints.

Conseil Municipal, Saint Georges, 9 mars 2010

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Conseil municipal du 18 avril 2014

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Début à 16'40"

Ordre du jour du 18 avril 2014

1 - Délégation du Conseil Municipal au Maire

2 - Délégation du Conseil Municipal au Maire en matière de gestion active de la dette

3 - Adoption du règlement Intérieur du Conseil Municipal

4 - Installation des commissions

5 - Fixation du nombre des représentants de la Ville au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale

6 - Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Centre Communal...

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Conseil municipal de Luçon du 4 Avril 2014

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Composition des commissions municipales, élection des délégués du Conseil Municipal au sein de divers syndicats, commissions et organismes, indemnités de fonction de Maire, des adjoints et des conseillers municipaux.

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Conseil municipal du 15 avril 2014 à Banyuls sur mer

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Deuxième réunion du nouveau conseil municipal de Banyuls-sur-mer. A l'ordre du jour: Constitution des commissions municipales - Délégations d'attributions du conseil municipal au maire - Débat d'orientation budgétaires 2014 - Indemnité de fonction des élus - Approbation des comptes administratifs 2013 et des comptes de gestion 2013 de la commune, du camping, du port des lotissements de la Salette et du Girou - Communauté des communes - Election des représentants du conseil municipal...

1 Vidéos (et 16 Articles) pour ce thème

 
 

Conseil municipal du 18 avril 2014

Début à 16'40"

Ordre du jour du 18 avril 2014

1 - Délégation du Conseil Municipal au Maire

2 - Délégation du Conseil Municipal au Maire en matière de gestion active de la dette

3 - Adoption du règlement Intérieur du Conseil Municipal

4 - Installation des commissions

5 - Fixation du nombre des représentants de la Ville au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale

6 - Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Centre Communal...

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Par : Ville de Clermont-Ferrand

Thèmes liés : indemnites conseiller municipal avec delegation

Saint Georges sur Baulche, conseil municipal du 09 03 2010

point 12 de l'ordre du jour, Révision des indemnités du maire et des adjoints.

Conseil Municipal, Saint Georges, 9 mars 2010

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Par : 89000Aspirine

Thèmes liés : indemnites conseiller municipal adjoint / indemnite maire adjoint

3 avril 2015

Conseil Municipal :

Composition des différentes commissions municipales

- Délégation de fonction à des Conseillers Municipaux

- Election des membres de la commission d'appel d'offres

- Désignation des membres du conseil au Comité Technique Paritaire et au Comité d'Hygiène et de sécurité (CHCT)

- Election des représentants du Conseil Municipal dans les organismes extérieurs

- Délibération fixant le nombre de membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale

-...

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Par : Mairie Varennes-Vauzelles

Thèmes liés : indemnites conseiller municipal avec delegation / indemnite administration technique

CM de Saint-Nazaire — 25.03.16 — Gauthier Bouchet sur les indemnités allouées à la majorité

Intervention de Gauthier Bouchet au conseil municipal de Saint-Nazaire, séance du 25 mars 2016. Délibération n° 2 — Administration municipale — Indemnités de fonctions allouées au maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux — Modification — Attribution

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Par : Saint-Nazaire Bleu Marine

Thèmes liés : indemnites conseiller municipal adjoint

Conseil Municipal de Fuveau du 26 mai 2014 (09 : Questions indemnité percepteur)

Conseil Municipal de Fuveau du 26 mai 2014

Partie 09 : questions sur les indemnités de conseil à Mme le Percepteur

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Par : Benoit JACQUIER

Thèmes liés : indemnites conseiller municipal

Indemnités des élus en débat

Conseil municipal Trouville

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Par : ouestfranceFR

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Conseil municipal du 19 décembre 2016 - Question 03

Indemnités aux anciens musiciens et sapeurs-pompiers.

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Par : Ville d'Avranches - Conseils Municipaux

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Conseil Municipal de Fuveau du 26 mai 2014 (08 : Indemnité percepteur)

Conseil Municipal de Fuveau du 26 mai 2014

Partie 08 : Attribution d'une indemnité de conseil à Mme le Percepteur

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Par : Benoit JACQUIER

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CM de Saint-Nazaire — 25.03.16 — Gauthier Bouchet sur les indemnités allouées à la majorité

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Par : Front national de Loire-Atlantique

Thèmes liés : indemnites conseiller municipal adjoint

Lourdes : Conseil municipal (14/04/2014) Indemnités des élus

Lourdes le 14 avril 2014 : présentation de la délibération par Josette Bourdeu maire de Lourdes, débats et vote de la délibération des Indemnités des élus

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Par : Marc Laffitte

Thèmes liés : indemnites conseiller municipal