Conseil municipal du 15 avril 2014 à Banyuls sur mer

Deuxième réunion du nouveau conseil municipal de Banyuls-sur-mer. A l'ordre du jour: Constitution des commissions municipales - Délégations d'attributions du conseil municipal au maire - Débat d'orientation budgétaires 2014 - Indemnité de fonction des élus - Approbation des comptes administratifs 2013 et des comptes de gestion 2013 de la commune, du camping, du port des lotissements de la Salette et du Girou - Communauté des communes - Election des représentants du conseil municipal...

Voir la suite

Par : Banyulsinfo

Thèmes liés : indemnites conseiller municipal avec delegation / indemnites elus communaute de communes 2014

Conseil municipal de Luçon du 4 Avril 2014

Composition des commissions municipales, élection des délégués du Conseil Municipal au sein de divers syndicats, commissions et organismes, indemnités de fonction de Maire, des adjoints et des conseillers municipaux.

Voir la suite

Par : Télé Luçon Sud Vendée

Thèmes liés : indemnites conseiller municipal delegue 2014 / indemnite de fonction conseiller municipal delegue / indemnite maire adjoint delegue

Haut de page

Conseil Municipal de Fuveau du 26 mai 2014 (07 : Indemnité gardiennage église)

Conseil Municipal de Fuveau du 26 mai 2014

Partie 07 : Indemnité annuelle pour le gardiennage de l'église

Voir la suite

Par : Benoit JACQUIER

Thèmes liés : indemnites conseiller municipal

Haut de page

CM de Saint-Nazaire — 25.03.16 — Gauthier Bouchet sur les indemnités allouées à la majorité

Intervention de Gauthier Bouchet au conseil municipal de Saint-Nazaire, séance du 25 mars 2016. Délibération n° 2 — Administration municipale — Indemnités de fonctions allouées au maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux — Modification — Attribution

Voir la suite

Par : Gauthier Bouchet

Thèmes liés : indemnites conseiller municipal adjoint

Haut de page