Articles sélectionnés pour le thème : indemnite forfaitaire pour travaux supplementaires 2013
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Rémunération et indemnisation | Pompiers.fr
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Rémunération et indemnisation
Les sapeurs-pompiers professionnels perçoivent une rémunération, tandis que les sapeurs-pompiers volontaires perçoivent une indemnisation. Vous trouverez ci-dessous les principales modalités.
Rémunération des sapeurs-pompiers professionnels
Les fonctionnaires territoriaux, et donc les...
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Heures supplémentaires : l'indemnisation n’est pas à la ...
02/10/2014 | par Anne-Laure Vojique , Guillaume Glénard | RH
© Pawel.gaul-iStock
Qui dit heures supplémentaires ne dit pas forcément rémunération supplémentaire. Malgré les idées reçues, l'indemnisation des heures supplémentaires est strictement encadrée et ne relève pas de la volonté de l'agent.
4 commentaires
L' article 4 du décret n° 2002-60 du 14 janvier 2002 relatif aux...
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MENH1605198C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Indemnité de départ volontaire : modalités de versement
NOR : MENH1605198C
circulaire n° 2017-010 du 27-1-2017
MENESR - DGRH B1-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux vice-rectrices et vice-recteurs de Mayotte, de Nouvelle-Calédonie, de Polynésie...
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La fiche de paie des agents de la fonction publique d’état ...
21 février 2016 Pas de commentaire
Les fonctionnaires de l'état ont droit, après service fait, à une rémunération comprenant le traitement, l'indemnité de résidence, le supplément familial de traitement ainsi que les indemnités instituées par un texte législatif ou réglementaire.
Les indemnités peuvent tenir compte des fonctions et des résultats professionnels des agents ainsi que...
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article infirmier .com - snies-unsa-education.org
Article infirmier.com avec le snies
Dépistage infirmier en milieu scolaire :
une nouvelle réglementation 04.12.15 par Gwen Hight . Mise à jour le 04.12.15
Attendue depuis plusieurs mois, la circulaire définissant les nouvelles missions des infirmiers scolaires vient d'être publié. Alors que cette dernière leur confère un rôle...
Site :
http://www.snies-unsa-education.org
Thèmes liés : indemnite forfaitaire pour travaux supplementaires education nationale / indemnite d'entretien forfaitaire / indemnite forfaitaire pour travaux supplementaires 2015 / indemnite forfaitaire pour travaux supplementaires 2013 / indemnite forfaitaire pour travaux supplementaire
les indemnités et primes des agents de la FPH - Force ...
Publié par syndicat force-ouvrière des hopitaux Evreux-Vernon
Les indemnités et les primes des agents dans la fonction publique hospitalière
Les agents stagiaires, titulaires ou contractuels non médicaux travaillant dans les établissements de la fonction publique hospitalière peuvent percevoir différentes primes ou indemnités mensuelles qui sont prévues par les textes législatifs ou...
Site :
http://force-ouviere-chi.eureseine-27.overblog.co
Thèmes liés : indemnite d'interim de direction fonction publique hospitaliere / indemnite de licenciement prime d'anciennete / indemnite forfaitaire pour travaux supplementaires fonction publique hospitaliere / fonction publique hospitaliere indemnite differentielle / indemnite interim fonction publique hospitaliere
Le Guide Pratique du Contribuable - Traitements et salaires
[505] Sont, en principe, passibles de l'impôt sur le revenu, tous les traitements, salaires, indemnités, émoluments, quels que soient leur mode de calcul et la périodicité de leur paiement, dès lors qu'ils ne sont pas exonérés par une disposition particulière. Le revenu imposable comprend non seulement la rémunération principale - quelle que soit sa forme - mais aussi toutes les...
Site :
http://www.leguideducontribuable.com
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Arrêté du ministre de l’économie et des finances n° 3155 ...
Date de dernière modification :
30/09/2014
Sujet :
la nomenclature des pièces justificatives des propositions d'engagement et de paiement des dépenses de l'Etat.
Contenu
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3155-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) fixant la nomenclature des pièces justificatives des propositions d'engagement et de paiement des dépenses de l'Etat.
Le...
Site :
http://bdj.mmsp.gov.ma
Thèmes liés : calcul d'indemnite journaliere accident du travail / calcul d'indemnite de licenciement / indemnite d'anciennete en cas de licenciement / calcul d'indemnites kilometriques / calcul d'indemnite
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