Articles sélectionnés pour le thème : indemnites frais kilometriques 2011
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Barème des indemnités kilométriques 2011…
Barème des indemnités kilométriques 2011...
Publié le
par Yves Guittat
Si l'an dernier nous avions attendu la fin mars pour rien, puisque le barème 2010 était équivalent à celui de 2009, celui sur 2011 est à peine paru que nous vous le communiquons. Et, compte tenu de l'inflation, notamment due aux matières premières et au carburant plus particulièrement, le barème 2011 a augmenté de l'ordre de 1,51 % pour les deux-roues et de 4,35 % pour ce qui des voitures.
Notez que ce barème ne...
Date: 2017-04-13 07:29:53
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Indemnité de grand déplacement - Entreprises du batiment ...
Article
Indemnités de déplacements (Ain) - Indemnités de déplacements (Ain)
... Article En vigueur étendu en date du avril Article erLe présent accord a pour but de fixer à compter du er mai le montant minimum des indemnités de déplacements pour les ouvriers travaillant dans les entreprises de bâtiment du département de l Ain Indemnités de petits déplacementsArticle En application du...
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Simulateur des frais kilométriques 2012. - Impôt sur le ...
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Par Loula
Bonjour,
Ma question concerne les frais de repas...
Je suis infirmière dans un service d'urgences, l'hôpital possède un self, cependant, de par ma fonction aux urgences, je n'ai pas le droit de quitter mon service pour aller manger... Je dois me faire ma gamelle personnelle pour la journée ou la nuit... Ai-je le droit...
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Indemnités kilométriques et petits déplacements : nouveaux ...
Afin de tenir compte de l'évolution récente des prix des carburants, un nouveau barème fiscal des indemnités kilométriques a été diffusé (instruction fiscale DGFIP 5F-8-11 du 13 avril 2011, BOI n°33 du 14 avril 2011).
Ce barème, ainsi réévalué, annule et remplace le barème initialement publié par l'administration fiscale début mars 2011 (instruction...
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RSA - Champ d'application - Définition des revenus ...
RSA - Champ d'application - Définition des revenus imposables - Rémunérations versées aux personnes placées dans un état de subordination - Solutions doctrinales et jurisprudentielles par professions de A à C
I. Agents d'une administration publique prêtant leur concours, moyennant rémunération, à une entreprise privée
1
Les rémunérations versées par une entreprise privée à des...
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Thèmes liés : calcul de l indemnite d occupation / calcul indemnite compensatrice agent general d'assurance / indemnite de rupture de contrat d'agent commercial / indemnites frais de deplacement fonction publique / calcul de l'indemnite compensatrice pour conges non pris
Indemnités forfaitaires petits déplacements 2011 - Premium ...
Indemnités forfaitaires petits déplacements 2011
Indemnités forfaitaires petits déplacements 2011
Les limites d'éxonération pour les indemnités de frais de petits déplacements (transport et repas) des entreprises de travail temporaire, des travaux publics, du bâtiment, de la tôlerie, de chaudronnerie et de la tuyauterie industrielle ont été réévalué au 1er janvier 2011.
Ce barème fixe les limites d'exonération relatives aux frais de repas et de transport exposés par les salariés devant se déplacer réguliérement sur des sites extérieurs à l'entreprise et tient compte des...
Date: 2017-04-13 06:08:23
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Député européen — Wikipédia
Anciennes méthodes d'indemnisation[ modifier | modifier le code ]
Les eurodéputés touchaient auparavant une indemnité identique à celle des députés nationaux du pays dans lequel ils étaient élus. En conséquence, des eurodéputés de pays différents n'avaient pas le même niveau d'indemnité.
�?volutions[ modifier | modifier le code ]
En 2004, les députés élus en Italie touchaient...
Date: 2017-04-12 20:46:53
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Thèmes liés : indemnite journaliere arret maladie plus de 6 mois / indemnites journalieres de l assurance maladie / assurance d indemnites journalieres / depenses d indemnites journalieres / indemnites lors d'un licenciement economique
Indemnités kilométriques (I.K.) pour les associations
Indemnités kilométriques (I.K.) pour les associations
Publié le
par Yves Guittat
Le barème applicable pour l'évaluation des frais de véhicule engagés par les bénévoles dans le cadre de leur activité associative demeure inchangé. En effet les bénévoles peuvent, sous certaines conditions, bénéficier de la réduction d'impôt prévue par l'article 200 du Code général des impôts pour les frais qu'ils engagent personnellement dans le cadre de leur activité associative, lorsqu'ils renoncent expressément à leur remboursement par l'association. En...
Date: 2017-04-13 06:02:17
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Barème indemnités kilométrique 2011 , bareme auto notes ...
Calcul de la puissance fiscal d"un véhicule
CV= (CO²/45) + (PKM/40)^1.6
CV = chevaux fiscaux (puissance administrative)
CO² = Rejet de CO2 en cycle normalisé
PKW= puissance en kW.
1 CV = 736 W
Nouveau : Vous ne voulez plus saisir...
Date: 2011-11-21 18:24:31
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Le Guide Pratique du Contribuable - Traitements et salaires
[505] Sont, en principe, passibles de l'impôt sur le revenu, tous les traitements, salaires, indemnités, émoluments, quels que soient leur mode de calcul et la périodicité de leur paiement, dès lors qu'ils ne sont pas exonérés par une disposition particulière. Le revenu imposable comprend non seulement la rémunération principale - quelle que soit sa forme - mais aussi toutes les...
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http://www.leguideducontribuable.com
Thèmes liés : indemnite de licenciement d'un salarie inapte / indemnite de licenciement d'un salarie handicape / indemnite de licenciement d'un salarie de plus de 50 ans / indemnite de licenciement d'un salarie a temps partiel / indemnite de licenciement d'un salarie a domicile
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Quelles indemnités payées à des bénévoles sont exemptées d'impôt ?
Certaines indemnités octroyées à des bénévoles ou des sportifs amateurs par des clubs, associations, institutions ou �?tats dans le domaine du sport ou dans le secteur social et...
Date: 2017-04-13 05:50:30
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finances.belgium.be
Thèmes liés : indemnite forfaitaire pour frais de transport / indemnite transport frais reels / indemnite pour frais de transport des personnes / remboursement indemnites kilometriques benevoles / frais de deplacement indemnites kilometriques 2013
MENF1518124C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Le Bulletin officiel > Enseignement supérieur et recherche > Traitements et indemnités, avantages sociaux
n°2 du 14 janvier 2016
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés...
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